SIOM

Le siom s'engage pour la réduction des déchets


Mentions légales

Éditeur

SIOM Vallée de Chevreuse

Directeur de la publication : Jean-François VIGIER, Président du SIOM
Directrice de la rédaction : Selma TOLBA, Responsable Communication

Pour toute information, suggestion, réaction concernant ce site : com@siom.fr

Conception

Horizon Bleu
3, rue Clement Ader - 51100 Reims
Tél. +33 (0)3 26 40 16 17
www.horizon-bleu.com

Hébergement

Systonic
2-4, avenue Chevreul - 33600 Pessac
Tél. +33 (0)5 57 26 44 58
www.systonic.fr

Crédits photos / vidéos

©Ludovic MORAND
©Service Communication SIOM

Déclarations CNIL

Le site "Famille Bonatitude" est conforme à la Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (Dispense de n°7). J.O n° 128 du 3 juin 2006 (http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=CNIA0600007X)

Politique de confidentialité

En aucun cas, les données recueillies sur le site "Famille Bonatitude" ne seront cédées ou vendues à des tiers. Aucune adresse email ne sera transmise à des tiers.

Propriété intellectuelle

Le contenu du site est protégé par le droit d'auteur. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif des contenus présentés sur ce site est strictement interdite sans autorisation préalable du SIOM Vallée de Chevreuse. Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypertexte, le SIOM Vallée de Chevreuse ne peut en aucun cas être tenu responsable pour les informations présentées sur ces autres sites. L'internaute reconnaît que l'utilisation du site internet "Famille Bonatitude" est régie par le droit français.

Données personnelles

Conformément à l'article 39 de la loi du 6 juin 2004, vous disposez d'un droit d'accès aux informations recueillies par les formulaires de contact proposés sur le site. Conformément à l'article 40 de la même loi, vous disposez d'un droit de rectification et de suppression des données vous concernant.

Vous pouvez exercer ces droits en envoyant un email à l'adresse suivante com@siom.fr ou par courrier en écrivant à :

SIOM Vallée de Chevreuse - Service Communication

Chemin Départemental 118
91978 COURTABOEUF cedex

Liens hypertextes

Le site du SIOM autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :

  • Ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c’est-à-dire que les pages du site siom.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre.
  • Mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
  • Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ;
  • Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

ATTENTION ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.



Partager sur

Share to Facebook Share to Twitter Share to Email Share to Print More